Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- 3615 BONNE NUIT -
MELINE Maurice

Numéro de dépôt :
94534665
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque - 3615 BONNE NUIT -

Déposée le 2 septembre 1994 par MELINE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - 3615 BONNE NUIT - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est MELINE Maurice, domicilié(e) 1 bis rue de la Vierge, 95450 SAGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice MELINE - France.

La marque - 3615 BONNE NUIT - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - 3615 BONNE NUIT - est expirée depuis le 2 septembre 2004.

MELINE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : DALLAS VOYAGES , SELENA , WEB VOYAGES , C.E. ENTRE NOUS. , C.S.M. Commercialisation par Systèmes Multimédia , CONCEPT PLUS , NET VOYAGES , V.D.M. VOYAGES DERNIERE MINUTE


MELINE Maurice - 1 bis rue de la Vierge, 95450 SAGY - France


Maurice MELINE - France


Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186965 - Publication au BOPI 1995-06-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Réservation de places pour l'hébergement, le voyage ou le spectacle.Montage de bandes vidéo et vidéo-disque.Tirage de photographie.Programmation pour ordinateurs.Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.